Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'CHOUETTE
Monsieur David PIGEYRE

Numéro de dépôt :
4661396
Date de dépôt :
28/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2030
C\'CHOUETTE de David PIGEYRE

Présentation de la marque C'CHOUETTE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2020 par monsieur David PIGEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur David PIGEYRE domicilié(e) 40 route de rieucros - 48000 - MENDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DV EVENTS, Monsieur David PIGEYRE domicilié(e) 40 route de rieucros - 48000 - MENDE - France.

La marque C'CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661396.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'CHOUETTE arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

David PIGEYRE a également déposé les autres marques suivantes : BUBBLE GREEN LE JEU NATURE QUI VA VOUS FAIRE PERDRE LA BOULE WWW.BUBBLE-GREEN.FR , C'CHOETTE votre partenaire de CHOUETTES animations ! www.c-chouette-animations.fr LASER GREEN / BUBBLE GREEN / ARCHER GREEN , www.ARCHER-GREEN.FR ARCHER GREEN Le jeu d'archer grandeur nature !


Monsieur David PIGEYRE - 40 route de rieucros - 48000 - MENDE - France


DV EVENTS, Monsieur David PIGEYRE - 40 route de rieucros - 48000 - MENDE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.